Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique ( LCEN ).
Le site www.jesus-serviteur.org est édité par la Congrégation des Sœurs de Jésus Serviteur.

Siège Sociale
113 avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
Tél: 04 75 44 01 75
Responsable de la publication Sœurs de Jésus Serviteur.

Hébergeur
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
57200 SARREGUEMINES

Droits réservés
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou papier sans autorisation est formellement interdite.

Les images présentes sur ce site sont soumises à un copyright. En aucun cas, des contenus du site ne peuvent être exploités à des fins commerciales ou publicitaires.

Données personnelles
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art.36) et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercez ce droit en vous adressant à la Congrégation des Sœurs de Jésus Serviteur.